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Marques déposées par la société SA SOFRAMAP
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SA SOFRAMAP

Numéro de dépôt :
96640651
Date de dépôt :
02/09/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/09/2006

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 2 septembre 1996 par la société SA SOFRAMAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-41 du 11 octobre 1996.

Le déposant est la société SA SOFRAMAP domicilié(e) 2648, ROUTE NATIONALE 7, 06270 VILLENEUVE LOUBET - France et immatriculée sous le numéro RCS 037 220 373 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Hubert ROCCA S.A. SOFRAMAP - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96640651.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 2 septembre 2006.

SA SOFRAMAP a également déposé les autres marques suivantes : IMPRIM'R , DECOFIBRE , SOFRAMAP , VERSAGUM , SILIKA


SA SOFRAMAP - 2648, ROUTE NATIONALE 7, 06270 VILLENEUVE LOUBET - France - SIREN 037220373


M. Hubert ROCCA S.A. SOFRAMAP - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-24

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-07

Inscription le 11 mai 2004 - Changement de dénomination n°392273 - Publication au BOPI 2004-05-11

Inscription le 28 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400434 - Publication au BOPI 2004-09-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 11 oct. 1996 au BOPI 1996-41

Couleurs; vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures); préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants (ni pour métaux ni pour semences); résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes